Mentions legales

Qui sommes-nous ?

Notre site (www.cliniquesaintetherese.fr) est administré par la clinique Sainte-Thérèse. Il en est de même pour les sites évènementiels liés au site principal

- Clinique SAINTE THERESE
- Adresse: 9, Rue Gustave Doré, Code Postal: 75017, Paris (France)
- Téléphone: +33-(0)11 44 01 00 50
- Adresse mail: cliniquesaintetherese@gmail.com

Propriété Intellectuelle

- Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés sont des créations originales et sont la propriété exclusive de la clinique Sainte-Thérèse.
- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…) sont également protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
- Les contenus des sites (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, imbrication, diffusion des éléments susmentionnés est interdite.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Informatique et Libertés

Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mél à l'adresse cliniquesaintetherese@gmail.com ou par courrier à l'adresse suivante:

CLINIQUE SAINTE THERESE

9, Rue Gustave Doré
75017 Paris
T. 01 44 01 00 50

Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place)

avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Politique de confidentialité et de Protection des données.
Une rubrique spécialement dédiée à notre politique de protection des données et de la vie privée a été rédigée à cet effet. Veuillez consulter celle-ci sur nos sites en cliquant sur la rubrique « protection des données ».

Droit de réponse sur le site

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.cliniquesaintetherese.fr ainsi que sur les sites annexes dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siége de la clinique Sainte-Thérèse.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Hébergement

Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société :

- Mediaground
- http://www.mediaground.fr/

Service clients

Le service clients de La clinique SANTE THERESE est joignable 5J/7 selon les conditions mentionnées sur chaque site. Ce service est joignable uniquement par voie électronique (mail), ou par téléphone au +33-(0)1 44 01 00 50 aux horaires suivants: du Lundi au Vendredi de 9h30 à 18h30.
Compte tenu du grand nombre d’appels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité. Ainsi, un appel non urgent est traité dans un délai maximum de 48h ouvrables.

Contact

Vous pouvez nous contacter à l’adresse cliniquesaintetherese@gmail.com pour toute demande de renseignements, et à l’adresse cliniquesaintetherese@gmail.com pour exercer votre droit d'accès.

RCS

N° FINESS 750 300 931 - SIRET  784 710 279 00018

N'hésitez pas à appeller la sage-femme de garde au